Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT DOMUSVI
DOMUSVI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4338295
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2027
L\'INSTITUT DE RECHERCHE ET D\'ENSEIGNEMENT DOMUSVI de DOMUSVI

Présentation de la marque L'INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT DOMUSVI

Déposée le 15 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT DOMUSVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI domicilié(e) 1 Rue de Saint Cloud - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 158 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 RUE Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque L'INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT DOMUSVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT DOMUSVI arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

DOMUSVI a également déposé les autres marques suivantes : DOMUSVI , GoodEhpad , TIERS TEMPS , CONCIERGERIE CANTONALE , Les Symphoniales Club restaurant , TRUSVI , THEMIS , RESIDENCE Les Intemporelles , DOMUSVI , ELEUSIS


DOMUSVI, Société par actions simplifiée - 1 Rue de Saint Cloud - 92150 - SURESNES - France - SIREN 519158794


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé - 39 RUE Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; gérance administrative d'hébergement temporaire ou permanent, maisons de retraites pour personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes, maisons de repos, maisons de santé ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; gestion des ressources humaines ; conseillers en ressources humaines ; gestion de fichiers informatiques ; préparation et organisation d'expositions, salons commerciaux et de foires commerciales à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; acquisition d'entreprises ; conseil en acquisition d'entreprises ; administration d'affaires commerciales ; aide à l'organisation et à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; services de planification commerciale ; services de conseils en matière de gestion commerciale ; aide à la gestion d'affaires et d'entreprises ; évaluations en matière de gestion d'entreprise (analyse commerciale) ; analyse économique à des fins commerciales ; audit d'entreprise (analyse commerciale) ; réseautage d'entreprise ; compilation d'informations sur les sociétés ; conseil en fiscalité [comptabilité] ; vérification de comptes ; services de recherches d'affaires pour de nouvelles entreprises ; services de traitement de données ; recueil de données dans un fichier central ;

Services d'enseignement et de formation ; services d'éducation ; services de divertissement ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; pensionnat ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; centre de loisirs sans hébergement ; club de sport (mise en forme et fitness) ; coaching (formation) ; accompagnement personnalisé (coaching) ; formation continue ; formation pour adultes ; bilans de compétence ; services de conseil en matière de carrière professionnelle [conseils en formation ou éducation] ; formation pratique [démonstration] ; mise à disposition de formations ; mise à disposition d'informations en matière de formation ; cours par correspondance ; cours particuliers ; cours collectifs ; soutien scolaire ; organisation de cours de formation dans des instituts d'enseignement ; organisation de programmes d'enseignement ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) notamment pour personnes âgées ou dépendantes ; organisation de bals ; planification de réceptions [divertissement] ; services de salles de jeux ; publication de livres ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) ; édition et mise à disposition de publications électroniques et numériques (non téléchargeables) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition et publication de manuels et de guides d'enseignement et de formation ; publication de matériel pédagogique pour l'enseignement ; organisation et conduite de séminaires, stages, cours, ateliers, lectures et débats ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et présentation de films et de programmes audiovisuels, de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations non commerciales à des fins éducatives ou culturelles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, organisation et représentation de spectacles ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; vidéothèque à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo ; ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; recyclage professionnel ; services de reporters ; reportages photographiques ;

Services scientifiques et technologiques ; services de recherches scientifiques et technologiques ; essais cliniques ; recherche clinique ; recherche génétique ; recherche médicale ; recherche dans le domaine de la gérontologie et de la gériatrie ; recherche dans le domaine des sciences de la vie ; recherche en cosmétologie ; recherche et développement pharmaceutiques ; expérimentations à savoir travaux de laboratoires ; travaux de laboratoires ; recherches dans le domaine de la santé ; ingénierie ; logiciel-service [SaaS] ; services d'analyses et de recherches industrielles ; architecture ; décoration d'intérieur ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; établissement de plans (construction) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception d'intérieurs et extérieurs de bâtiments ; conseils en architecture intérieure et extérieure ; étude de projets techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux projets pour des tiers ; recherches dans le domaine de la technologie des communications et de l'information ; recherche liée à l'informatique ; recherche en matière de programmation informatique ; recherche en matière de traitement de données ; services de programmation d'ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; assistance technique (conseil) dans le domaine informatique ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de programmes d'ordinateurs, de logiciels et de sites Web ; constitution (saisie), réalisation (conception) de banques de données et de bases de données (logiciels informatiques) ; constitution (saisie), réalisation (conception), création, entretien et exploitation à savoir maintenance de sites Web ; hébergements de sites Web et de sites informatiques ; services informatiques d'ingénierie, à savoir assistance (conseil, information) fournie par des ingénieurs à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles ; services de conception graphique de sites Web ; services informatiques, à savoir hébergement d'une base de données interactive en ligne ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; gestion de moteurs de recherche ; développement, maintenance et actualisation de moteurs de recherche ; service de labellisation à savoir contrôle de qualité ; services informatiques à savoir assistance, conseil, informations, fournies à des tiers pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; hébergement de serveurs ;

Services juridiques ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir protection civile ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services d'occupation de logements en l'absence des habitants ; gardes d'enfants à domicile ; clubs de rencontres ; réseautage social en ligne ; médiations ; services de coordination des aides, soutiens et services pouvant être apportés en maison médicalisée, en maison de retraite, à domicile (à l'exception des services médicaux et paramédicaux), à savoir : mise à disposition d'informations en matière d'assistance juridique, de prise en charge médicale et paramédicale, tous ces services étant notamment disponibles par téléassistance ; personnes de compagnie ; service de gardiennage à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services de promenade de chiens ; service de surveillance du domicile ; ouverture de serrures ; services d'agence de surveillance ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de vigiles ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; enterrements ; pompes funèbres ; administration juridique de licences ; concessions de licences de propriété intellectuelle.